> Mentions légales

 

Mentions légales

Editeur du site

Ce site est édité par :

SARL N-Gine Innovation

Immeuble Ellipsis
125 rue de l’Hostellerie
30900 Nîmes

Tél. : 04.66.51.76.20


Directeur de la publication : Bruno PINEDA


RCS : Nimes B 498 275 544

SIRET : 49827554400019

Capital : 100 000 €

N° TVA : FR93498275544

 

Hébergeur du site

Ce site est hébergé par :

OVH

2 rue Kellermann 59100 Roubaix

Tél : +33 (0)8 203 203 63

 

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site www.ngine-innovation.com, notamment les textes, les présentations, les illustrations, les photographies, l'arborescence et les mises en forme est la propriété intellectuelle exclusive de N-Gine Innovation.


Toutes les représentations ou reproductions, partielles ou intégrales, effectuées sans l'autorisation, préalable, écrite et expresse de l'éditeur, sont interdites conformément à la législation en vigueur sur le droit d'auteur (articles L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle et suivants).


Toute utilisation ou reproduction, même partielle, d'un des éléments du site www.ngine-innovation.com à l'intérieur d'un site tiers par le biais de procédés dits d'inclusion, de cadres (frames), d'inline linking ou de tout autre procédé de nature similaire sont formellement interdits.